Les établissements doivent s'abstenir de nouer ou de poursuivre un...

...Le Président de la République, Vu la constitution et notamment so...

- le directeur général du centre des essais et des techniques de c...

...La présente convention s'applique aux enfants et adolescents occup...

...— Le Centre Universitaire de Documentation Scientifique et Techniq...

- un représentant du ministère des finances : membre, - un représe...

Zone d'intervention : Secteur Shili. Président : Amri Naceur Ben S...

...Agent chargé d'entester le jardin de l'établissement et de veiller...

Les établissements de crédit non résidents peuvent, en outre, pren...

...ipements scientifiques pour les établissements d'enseignement supé...

b) en cas de soupçon de blanchiment d'argent ou de financement du ...

...17 - Les recettes du centre proviennent de : - des revenus des re...

...Etant entendu que lesdits avoirs doivent être ou avoir été investi...

...Le conseil d'administration Le président 2006S00958SODB1 ## Avi...

...président du conseil ; — les directeurs de départements ; — l'en...

...- L'encadrement de ses adhérents en orientant vers les meilleures ...

...— Les ratifications officielles de la présente Convention seront c...

...Les établissements d'enseignement supérieur qui assurent avant la ...

...Article premier - Est ratifié, le mémorandum d'entente entre le go...

...Le ministre de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la r...