16 198 résultats pour ""GET""
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 6·fr...Le budget de l'État, règles budgétaires classiques d'établissement...
- Journal Officiel·1996 / N°105·page 90·frTABLEAU "H" (SUITE) DEPENSES DU BUDGET DES COMMUNICATIONS ANNEXE A...
- Journal Officiel·2003 / N°066·page 22·fr- L'analyse et le commentaire d'un budget d'un département ou de b...
- Journal Officiel·1978 / N°087·page 13·fr...- BUDGETS ANNEXES | NUMEROS des articles | DESIGNATION DES RECET...
- Journal Officiel·1997 / N°104·page 158·fr...iement du Budget des Communications annexé au Budget de l'Etat pou...
- Journal Officiel·2004 / N°033·page 20·fr...# ARTICLE 15 ## Budget 1. Le budget annuel du Parlement panafric...
- Journal Officiel·2010 / N°104·page 87·fr...L'analyse de l'exécution des budgets des Collectivités locales abo...
- Journal Officiel·2003 / N°066·page 9·fr- L'analyse et le commentaire d'un budget d'un département ou de b...
- Journal Officiel·2021 / N°105·page 17·fr...Article premier (nouveau) – Les crédits du budget de l'Etat de l'a...
- Journal Officiel·2012 / N°061·page 16·fr...dget de l'Etat, - préparation du budget, - approbation du budget, ...
- Journal Officiel·1981 / N°071·page 13·fr...| 1.400.000 | **Budget Annexe de la R.T.T.** | Art. 40. — Dépe...
- Journal Officiel·2023 / N°126·page 7·fr...de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère des fina...
- Journal Officiel·1989 / N°088·page 119·frGESTION 1989 TABLEAU "E" BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET G...
- Journal Officiel·1979 / N°076·page 99·fr...1.804.000 (2) Non compris le financement hors budget qui est ramen...
- Journal Officiel·2018 / N°014·page 25·fr...Le budget est l'expression comptable et financière des plans d'act...
- Journal Officiel·1985 / N°061·page 6·fr...* Ressources budgétaires * Préparation du budget * Vote du budget ...
- Journal Officiel·1984 / N°037·page 3·frLoi n° 84-31 du 2 juin 1984, portant règlement du budget pour la g...
- Journal Officiel·2010 / N°102·page 219·fr...ts au profit du budget de l'État et des budgets des établissements...
- Journal Officiel·1990 / N°086·page 15·fr...cière et de budgets rattachés pour ordre au budget général de l'Et...
- Journal Officiel·1983 / N°086·page 15·fr...cière et de budgets rattachés pour ordre au budget de l'Etat. ## ...