Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 6·fr
    ...Le budget de l'État, règles budgétaires classiques d'établissement...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 90·fr
    TABLEAU "H" (SUITE) DEPENSES DU BUDGET DES COMMUNICATIONS ANNEXE A...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 22·fr
    - L'analyse et le commentaire d'un budget d'un département ou de b...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 13·fr
    ...- BUDGETS ANNEXES | NUMEROS des articles | DESIGNATION DES RECET...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 158·fr
    ...iement du Budget des Communications annexé au Budget de l'Etat pou...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 20·fr
    ...# ARTICLE 15 ## Budget 1. Le budget annuel du Parlement panafric...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 87·fr
    ...L'analyse de l'exécution des budgets des Collectivités locales abo...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 9·fr
    - L'analyse et le commentaire d'un budget d'un département ou de b...
  • Journal Officiel·2021 / N°105·page 17·fr
    ...Article premier (nouveau) – Les crédits du budget de l'Etat de l'a...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 16·fr
    ...dget de l'Etat, - préparation du budget, - approbation du budget, ...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 13·fr
    ...| 1.400.000 | **Budget Annexe de la R.T.T.** | Art. 40. — Dépe...
  • Journal Officiel·2023 / N°126·page 7·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère des fina...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 119·fr
    GESTION 1989 TABLEAU "E" BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET G...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 99·fr
    ...1.804.000 (2) Non compris le financement hors budget qui est ramen...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 25·fr
    ...Le budget est l'expression comptable et financière des plans d'act...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 6·fr
    ...* Ressources budgétaires * Préparation du budget * Vote du budget ...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 3·fr
    Loi n° 84-31 du 2 juin 1984, portant règlement du budget pour la g...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 219·fr
    ...ts au profit du budget de l'État et des budgets des établissements...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 15·fr
    ...cière et de budgets rattachés pour ordre au budget général de l'Et...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 15·fr
    ...cière et de budgets rattachés pour ordre au budget de l'Etat. ## ...