Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 210 résultats pour ""I FIX""
  • Annonces Légales·2021 / N°106·page 9·fr
    ...Le délai fixé pour les oppositions est de 20 jours à compter de la...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 5·fr
    ...bjet du « Salam » dans le délai fixé. Art. 16 - Sont considérés d...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 31·fr
    ...Le capital social est ainsi fixé à deux cent soixante mille (26000...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 10·fr
    ...La loi fixe les attributions et le fonctionnement de l'inspection ...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 24·fr
    ...Le capital est ainsi fixé à 16.000 dinars divisés en 320 parts de ...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 6·fr
    ... terrain non bâti dans le délai fixé par l'autorisation de bâtir o...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 26·fr
    ...n de l'autorité de tutelle, qui fixe notamment les objectifs à att...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 21·fr
    ...e offre parvenue après le délai fixé ou manquant des pièces demand...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 25·fr
    ...ntions conclues à cet effet qui fixent les domaines de coopération...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 34·fr
    ...nées 2003, 2004 et 2005, en lui fixant ses fonctions, ses pouvoirs...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 31·fr
    ...e offre parvenue après le délai fixé ou manquant des pièces demand...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 12·fr
    ...Le capital social est ainsi fixé à 1.700.000 dinars divisés en 340...
  • Journal Officiel·2005 / N°002·page 18·fr
    ...des tunisiens à l'étranger, qui fixe : - le nombre d'emplois mis ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 54·fr
    ...prix de mise en vente est ainsi fixé à la somme de soixante quatre...
  • Annonces Légales·2005 / N°022·page 10·fr
    ...Le délai fixé pour les oppositions est de 20 jours à compter de la...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 55·fr
    ...Le capital devient ainsi fixé à la somme de 630.000,000 dinars. D...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 58·fr
    ...Modification de l'article six (6) des statuts de la société, qui f...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 40·fr
    ...Le capital est ainsi fixé à 49.000 dinars divisé en 4.900 parts de...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 26·fr
    ...« Le capital social est ainsi fixé à la somme de 900.000,000 DT mo...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 17·fr
    ...ion du Directeur des Forêts qui fixera les modalités d'exploitatio...