1 210 résultats pour ""I FIX""
- Annonces Légales·2021 / N°106·page 9·fr...Le délai fixé pour les oppositions est de 20 jours à compter de la...
- Journal Officiel·2016 / N°058·page 5·fr...bjet du « Salam » dans le délai fixé. Art. 16 - Sont considérés d...
- Annonces Légales·2009 / N°103·page 31·fr...Le capital social est ainsi fixé à deux cent soixante mille (26000...
- Journal Officiel·2016 / N°035·page 10·fr...La loi fixe les attributions et le fonctionnement de l'inspection ...
- Annonces Légales·2007 / N°011·page 24·fr...Le capital est ainsi fixé à 16.000 dinars divisés en 320 parts de ...
- Journal Officiel·2016 / N°030·page 6·fr... terrain non bâti dans le délai fixé par l'autorisation de bâtir o...
- Journal Officiel·2001 / N°045·page 26·fr...n de l'autorité de tutelle, qui fixe notamment les objectifs à att...
- Annonces Légales·2017 / N°087·page 21·fr...e offre parvenue après le délai fixé ou manquant des pièces demand...
- Journal Officiel·2016 / N°058·page 25·fr...ntions conclues à cet effet qui fixent les domaines de coopération...
- Annonces Légales·2006 / N°028·page 34·fr...nées 2003, 2004 et 2005, en lui fixant ses fonctions, ses pouvoirs...
- Annonces Légales·2016 / N°104·page 31·fr...e offre parvenue après le délai fixé ou manquant des pièces demand...
- Annonces Légales·2004 / N°079·page 12·fr...Le capital social est ainsi fixé à 1.700.000 dinars divisés en 340...
- Journal Officiel·2005 / N°002·page 18·fr...des tunisiens à l'étranger, qui fixe : - le nombre d'emplois mis ...
- Annonces Légales·2009 / N°106·page 54·fr...prix de mise en vente est ainsi fixé à la somme de soixante quatre...
- Annonces Légales·2005 / N°022·page 10·fr...Le délai fixé pour les oppositions est de 20 jours à compter de la...
- Annonces Légales·2008 / N°038·page 55·fr...Le capital devient ainsi fixé à la somme de 630.000,000 dinars. D...
- Annonces Légales·2015 / N°061·page 58·fr...Modification de l'article six (6) des statuts de la société, qui f...
- Journal Officiel·1984 / N°009·page 40·fr...Le capital est ainsi fixé à 49.000 dinars divisé en 4.900 parts de...
- Annonces Légales·2008 / N°123·page 26·fr...« Le capital social est ainsi fixé à la somme de 900.000,000 DT mo...
- Journal Officiel·1984 / N°044·page 17·fr...ion du Directeur des Forêts qui fixera les modalités d'exploitatio...