Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 35·fr
    ...r n° 6882 Zaghouan, les parts individuelles saisies sont de 314956...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 8·fr
    ...Minimum de perception par Hm indivisible de la ligne double posée ...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 12·fr
    ...Les 1012.54 parts indivises de la totalité de 23060 parts (1012.54...
  • Journal Officiel·2025 / N°042·page 5·fr
    ...15 - Il est interdit de transférer le quota individuel annuel de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 44·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 244,65 indivis du T.F n° 2581 Arian...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 14·fr
    ...taxe annuelle indivisible payable à l'ouverture et au début de cha...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 21·fr
    ...| Redevance fixe | 180 | | --- | --- | | Par kilomètre indivisi...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 23·fr
    ...1°) Requérant, pour 1/24 indivis. 2°) Son frère Abdellatif, pour 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 47·fr
    ...Il s'agit de 3 parts indivises quasi indépendantes dont la partie ...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 9·fr
    ...de Ksibet El Mediouni | 28/72 indivis soit 265 m2 de la sup. total...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 48·fr
    ...n sur la situation financière individuelle et sur la situation con...
  • Annonces Légales·2009 / N°079·page 39·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises soit 41,453125/758 parts revena...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 17·fr
    ...3°) La moitié indivise de l'immeuble sis à La Goulette, Rue Abdela...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 3·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°049·page 5·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Journal Officiel·1993 / N°022·page 8·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 68·fr
    concerne uniquement les parts indivises tel que sus indiquées. Mi...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 28·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1000 parts indivises du TF n° 5958 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 38·fr
    ...- 1048 parts indivises (1048/30.000) du T.F 48490 Ben Arous nommé ...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 35·fr
    ...1) Les parts indivises revenant au débiteur saisi (115,0625 parts/...