22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2022 / N°122·page 12·fr...Les 1012.54 parts indivises de la totalité de 23060 parts (1012.54...
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- Journal Officiel·1991 / N°022·page 21·fr...| Redevance fixe | 180 | | --- | --- | | Par kilomètre indivisi...
- Journal Officiel·1967 / N°017·page 23·fr...1°) Requérant, pour 1/24 indivis. 2°) Son frère Abdellatif, pour 1...
- Annonces Légales·2008 / N°049·page 47·fr...Il s'agit de 3 parts indivises quasi indépendantes dont la partie ...
- Journal Officiel·1998 / N°078·page 9·fr...de Ksibet El Mediouni | 28/72 indivis soit 265 m2 de la sup. total...
- Annonces Légales·2014 / N°077·page 48·fr...n sur la situation financière individuelle et sur la situation con...
- Annonces Légales·2009 / N°079·page 39·fr...1/ La totalité des parts indivises soit 41,453125/758 parts revena...
- Journal Officiel·1980 / N°059·page 17·fr...3°) La moitié indivise de l'immeuble sis à La Goulette, Rue Abdela...
- Journal Officiel·1963 / N°041·page 3·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Journal Officiel·1993 / N°049·page 5·fr...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
- Journal Officiel·1993 / N°022·page 8·fr...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
- Annonces Légales·2007 / N°105·page 68·frconcerne uniquement les parts indivises tel que sus indiquées. Mi...
- Annonces Légales·2006 / N°026·page 28·fr...Parts indivises à vendre : Les 1000 parts indivises du TF n° 5958 ...
- Annonces Légales·2009 / N°127·page 38·fr...- 1048 parts indivises (1048/30.000) du T.F 48490 Ben Arous nommé ...
- Annonces Légales·2013 / N°036·page 35·fr...1) Les parts indivises revenant au débiteur saisi (115,0625 parts/...