Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 5·fr
    ...- La commission se réunit sur convocation de son président une foi...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 20·fr
    ...— De la sous-admissibilité Art. 24. — La sous-admissibilité compo...
  • Journal Officiel·2004 / N°024·page 10·fr
    ...- La compétence territoriale de chacune des commissions médicales,...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 27·fr
    ...La durée de validité d'une décision d'admission est de quatre mois...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 23·fr
    ...- La commission de discipline prévue à l'article 20 bis du décret-...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 29·fr
    La commission d'ouverture des plis : - vérifie le mode d'envoix d...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 109·fr
    ...La commission paritaire régionale désigne lors de sa première réun...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 60·fr
    ...Article premier - Le nombre des commissions médicales habilitées à...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 130·fr
    ...DES RECETTES | | | 77 | Commissariat Régional pour le Développ...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 32·fr
    ... --- | --- | --- | --- | | Commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 32·fr
    ... --- | --- | --- | --- | | Commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 11·fr
    ...2 - Chaque commissariat régional des affaires de la femme et de la...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 38·fr
    Relèvent de la compétence de la commission régionale, les marchés ...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 5·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE ## COMMISSIONS ADMINISTRA...
  • Journal Officiel·2015 / N°011·page 26·fr
    ... bibliothèques publiques au commissariat régional de la culture de...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 49·fr
    ...| Dinars | Dinars | | 6 | Commissariat Régional à la Jeunesse et...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 9·fr
    ...Les attributions du secrétariat permanent de la commission de gest...
  • Journal Officiel·2020 / N°050·page 9·fr
    ...-- | --- | --- | | LES MISSIONS, LES MISSIONS SPECIALES ET LES PR...
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 34·fr
    ...Des commissions médicales régionales des congés de maladie peuvent...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 39·fr
    ...Les membres de la commission d'agrément sont nommés par décision d...