Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 19·fr
    ...La Société est administrée par un conseil composé de trois membres...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 5·fr
    ...Les statuts de chaque groupement fixent la composition de son cons...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 5·fr
    ...» Un Conseil de Tutelle régional est institué au siège de chaque g...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr
    ...'existence d'un conseil scientifique et d'un conseil de discipline...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 5·fr
    ...rateur représentant l'Etat an conseil d'administration de la Socié...
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 18·fr
    ...Un conseiller d'apprentissage, désigné par ce service, entreprend ...
  • Journal Officiel·2006 / N°078·page 14·fr
    ...nces et de la technologie, un conseil scientifique qui assiste le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 30·fr
    ...mmission paritaire, érigée en Conseil de Discipline, propose, en m...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 35·fr
    ...Après avis du médecin conseil et en cas d'accord, la caisse délivr...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 12·fr
    ...- Le centre est administré par un conseil d'administration dont le...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 3·fr
    ...— Il est institué un conseil national du commerce chargé notamment...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 14·fr
    ... président dudit comité, - un conseiller à la cour de cassation pr...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 4·fr
    ...— La régie communale est administrée par un conseil d'exploitation...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 7·fr
    ...— Il est institué auprès de chaque école un Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 55·fr
    ...Ces orientations seront soumises à un prochain conseil ministériel...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 2·fr
    ...és à doter d'un amine et d'un conseil de la profession et fixant l...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 14·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil composé de 12 Administra...
  • Journal Officiel·2018 / N°053·page 7·fr
    ...6 - La mutuelle est dirigée par un conseil d'administration. L'org...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 13·fr
    ...— La commission paritaire, érigée en conseil de discipline, propos...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 7·fr
    ...ecteur général assisté par un conseil consultatif. L'organisation ...