Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 24·fr
    ...indemnité de stage interné au profit des stagiaires internés en mé...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 23·fr
    ...upe dit permis « Anaguid » au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·1998 / N°098·page 12·fr
    ...es œuvres d'art plastiques au profit de l'Etat. | 19-08.08-98 | |...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 15·fr
    ...érales dit permis, "Fejaj" au profit de l'entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 8·fr
    ...emnité d'urbanisme allouée au profit du corps des urbanistes de l'...
  • Journal Officiel·1989 / N°069·page 2·fr
    ...on d'une zone d'habitation au profit de l'agence de la réhabilitat...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 13·fr
    ...— Est renouvelé au profit de l'Entreprise Tunisienne d'Activités P...
  • Annonces Légales·2019 / N°065·page 22·fr
    ...ilière inscrit le 3/5/2019 au profit de saisisissant. Mise à prix...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 12·fr
    ...— Est renouvelé au profit des sociétés : Marathon-Svenska-Canam En...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 26·fr
    ...## L'octroi d'avantages fiscaux au profit des associations exerçan...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 31·fr
    ...ars 1996 (vol 74 n° 739/1) au profit de la BIAT et une hypothèque ...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 18·fr
    ...emnité d'urbanisme allouée au profit du corps des urbanistes de l'...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 13·fr
    ...- BMCE CAPITAL a cédé une action au profit de M.Amine Amor Suivan...
  • Annonces Légales·2011 / N°041·page 41·fr
    ...2- une hypothèque au profit de la BNA. 3- une hypothèque au profi...
  • Journal Officiel·1994 / N°086·page 5·fr
    ...- ponts et chaussées (01), au profit des municipalités de : El Mor...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 8·fr
    ...ncadrement et de recherche au profit des médecins militaires, prof...
  • Journal Officiel·2003 / N°098·page 4·fr
    - formation au profit des chauffeurs de véhicules de louage : 50 D...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 19·fr
    ... l'augmentation spécifique au profit des agents de l'Etat, des col...
  • Annonces Légales·2010 / N°029·page 12·fr
    ...2 parts sociales au profit de STITI MOEZ, 2 parts sociales au prof...
  • Journal Officiel·1989 / N°087·page 5·fr
    ...de commis d'administration au profit des municipalités. Le minist...