Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 75·fr
    ...| 971 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56003 973 conforme ...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 15·fr
    ...Le dégrèvement prévu par le paragraphe II du présent article ... (...
  • Journal Officiel·2016 / N°013·page 4·fr
    ...re 2003, portant création du prix du Président de la République po...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 9·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 16·fr
    ...| 9 du plan du titre foncier n° 3348 Beja (p 73) 3 du plan du tit...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 66·fr
    ...| 779bis conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°59167 782 confor...
  • Journal Officiel·2017 / N°078·page 1·fr
    ...3347 Arrêté du président de l'assemblée des représentants du peup...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 51·fr
    ...| 286 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 52258 | " | " |...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 3·fr
    ...7.** — Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre chargé du Pl...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 8·fr
    ...- Les dispositions du présent décret s'appliquent jusqu'au 31 déce...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 9·fr
    ...— Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article pr...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 8·fr
    ...conformément au plan de l'échelle de 1/25.000 joint au présent arr...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 25·fr
    ...— Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherche...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 13·fr
    ...1) Est ajouté au premier alinéa de l'alinéa « a » du paragraphe I ...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 81·fr
    | Grades | Echelon prévu pour la cessation du bénéfice de l'indem...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 15·fr
    ...- Du point « A » la limite se dirige vers le Nord-Ouest jusqu'au p...
  • Journal Officiel·2021 / N°008·page 28·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·2023 / N°143·page 28·fr
    ...| 32 du plan TPD n°97456 | Non immatriculé | - | 00h 00a 08ca | Il...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 11·fr
    ...REMARQUE a) Les limites Nord du présent permis et Sud du permis d...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 5·fr
    ...Du point "A" situé au Sud Est de l'hôpital régional et aux coordon...