Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 17·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 31·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'ad...
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 34·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie consiste en deux parcelles de terre ...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 10·fr
    ...| Numéro de la parcelle | Numéro du titre foncier | Situation | N...
  • Journal Officiel·2006 / N°060·page 22·fr
    ...nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis | Architecture | ...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 33·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de l'imm...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 1·fr
    ...2096 Tableaux parcellaires ... 2097 **Ministère de l’Economie Nat...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 18·fr
    ...Partition de la route de Selakta, consistant en une parcelle de te...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 23·fr
    ...#### 2) Architecture des systèmes d'information : - architecture r...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 15·fr
    ...2012E00057SODB1 # COOPERATIVE OUVRIERE MARCHE 346715y Selon un p...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 23·fr
    ...L'ensemble des trois parcelles de terre nue propre à l'agriculture...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 42·fr
    ...du nord; C 84, de l'est; les parcelles; C96,C94,C95, d'ouest ; les...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 12·fr
    ...stitut National d'Archéologie et Arts), une parcelle de terrain si...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 13·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 28·fr
    ...« Souk Sidi Bouraoui », consistant en 5 pieds d'oliviers, une parc...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 45·fr
    ...Le Titre Foncier N° 23964 - 131101 ; Parcelle 4. Au Sud-Est : Le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 51·fr
    ...Le Titre Foncier N° 23964 - 131101 ; Parcelle 4. Au Sud-Est : Le ...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 15·fr
    ...Parcelle 1 : Au Nord : Réquisition n° 27.467 Au Sud : Conduite de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°017·page 16·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 24·fr
    ...Parc Municipal et Route Touristique. --- ## REQUISITION N° 58.46...