...Les avantages particuliers prévus par les statuts : Aucun avantage...

... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...

... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...

...il n'est pas prévu d'apport en nature ni d'avantages particuliers....

...son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de Sou...

...Tous les avantages se rapportant aux actions ordinaires. Conditio...

...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...

# B/ Avantages Spécifiques : 1) Les entreprises de travaux public...

...ments en ce qui concerne les avantages fiscaux et financiers - Con...

...- Avantages particuliers stipulés au profit de toute personne : Pa...

...Les avantages particuliers stipulés dans le projet de statuts au p...

...tif à la rémunération et aux avantages prévus pour les Directeurs ...

...ficie de l'indemnité la plus avantageuse. Toutefois, les agents d...

...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'admi...

...La cessation de service pour raison de santé donne lieu aux avanta...

...Les personnes visées à l'article 3 ci-dessus et éligibles aux avan...

...— Le bénéfice des avantages octroyés sur le fonds pour le développ...

...- Avantages particuliers : Pas d'avantages particuliers. - Condit...

...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...

...anière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir d...