Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 13·fr
    ... et demi par mois de services effectifs; — au congé de maternité d...
  • Journal Officiel·1987 / N°008·page 16·fr
    ...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 23·fr
    ...L'exercice de ce droit s'effectue de la manière suivante : - A ti...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 16·fr
    ...La durée des congés précités est comptée comme service effectif po...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 32·fr
    ...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 54·fr
    ...it du procès-verbal du tirage effectué le 5 décembre 1992) | Ter...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 84·fr
    ...techniques ou administratives effectuées en vue de ces achats. AR...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 13·fr
    ...— L'effectif des administrateurs généraux du service social ne peu...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 32·fr
    ...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 16·fr
    ...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 16·fr
    ...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 32·fr
    ...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...
  • Journal Officiel·1987 / N°075·page 20·fr
    ...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...
  • Journal Officiel·1987 / N°085·page 16·fr
    ...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 7·fr
    ...— Les visites sont effectuées par les services spécialisés du Mini...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 10·fr
    ... moyenne de 8 heures par jour effectuées sur les lieux du travail....
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 9·fr
    ...Sont exclues de ce régime, les opérations effectuées par les fabri...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 60·fr
    ...Elle ne pourra être effectuée que par les États expéditeur et dest...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 16·fr
    ...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 16·fr
    ...Les achats s'effectuent exclusivement au comptant, par chèque ou v...