Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 3·fr
    ...rganisation administrative du territoire de la République, ensembl...
  • Journal Officiel·2018 / N°052·page 17·fr
    ...ABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Décret gouvernemental n°...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 4·fr
    ...nement et de l'aménagement du territoire, Considérant que les for...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 14·fr
    ...— En matière d'aménagement du territoire, le Ministère de l'Équipe...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 3·fr
    ...79 ## Ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du Territo...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 6·fr
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  • Journal Officiel·2011 / N°027·page 14·fr
    ...rtains conseils municipaux du territoire tunisien. Le Président d...
  • Journal Officiel·2003 / N°045·page 1·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire du 30 mai 2003, fixant la...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 57·fr
    ... 35 900 | | 287 | Lycée Cité Erriadh de Sousse | 39 000 | 3 600 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 6·fr
    ...SECTEURS TERRITORIAUX Arrêté du Ministre de l'Intérieur du 17 jui...
  • Journal Officiel·1985 / N°027·page 9·fr
    ...— Le territoire de la commune de Sahline Maâtmeur comprend les sec...
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 13·fr
    ...conomique à partir de la zone territoriale dans laquelle le groupe...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 3·fr
    ...4241 Ministère de l'Environnement et de l'Aménagement du Territoi...
  • Journal Officiel·2012 / N°062·page 4·fr
    ...rant cette période quitter le territoire de la République après en...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 34·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse, derrière l'Office de l'Huile ...
  • Journal Officiel·2001 / N°093·page 16·fr
    ...NEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE NOMINATION Par décret n...
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 16·fr
    ...nement et de l'aménagement du territoire, du transport et des affa...
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 36·fr
    ...uipement, de l'aménagement du territoire et du développement durab...
  • Journal Officiel·2017 / N°019·page 12·fr
    ... portant création de cellules territoriales de vulgarisation agric...
  • Journal Officiel·2019 / N°043·page 16·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire sont chargés, chacun en c...