Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 16·fr
    ...u 10 mai 1968, concernant le régime de rémunération des fonctionna...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 31·fr
    ...Il a été décidé le changement de régime juridique de la société d'...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 8·fr
    ...3-1 les régimes de sécurité sociale dans le secteur privé 3-2 les ...
  • Journal Officiel·1998 / N°002·page 6·fr
    ...oduits et services exclus du régime de la liberté des prix et aux ...
  • Journal Officiel·2002 / N°097·page 3·fr
    ...5-12 du 5 mars 1985, portant régime des pensions civiles et milita...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 47·fr
    # TITRE II ## DU REGIME DES EXAMENS Art. 7. - Le régime d'évalua...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 24·fr
    ...2007X01136SURLB2 --- ### Sté Gimex Import - Export **S.U.A.R.L ...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 7·fr
    ...nds de commerce ### Sous le régime d'une gérance libre Suivant a...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 18·fr
    ...Le bénéfice du régime fiscal privilégié accordé dans le cadre du p...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 2·fr
    ...Vu le décret N° 72-199 du 31 mai 1972, fixant le régime d'occupati...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 1·fr
    ...39 du 17 juin 1985 fixant le régime de l'exercice à mi-temps dans ...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 1·fr
    ...u 29 janvier 2013, fixant le régime de rémunération du corps des e...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 2·fr
    ...l haada 1377), concernant le régime de rémunération des fonctionna...
  • Journal Officiel·2016 / N°099·page 22·fr
    ...u 2 décembre 1991, fixant le régime de rémunération ainsi que les ...
  • Journal Officiel·2000 / N°077·page 5·fr
    ...28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives, telle ...
  • Journal Officiel·2002 / N°060·page 19·fr
    ...de la décision de retrait du régime forfaitaire. Et ce, dans la l...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 6·fr
    ...ada I 1316), réglementant le régime de l'alcool en Tunisie, ensemb...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 8·fr
    ... son personnel ainsi que son régime de rémunération conformément à...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 3·fr
    ...d) Les articles ayant bénéficié d'un régime de faveur en vertu des...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 41·fr
    ...- Régime juridique de société : Société unipersonnelle à responsab...