Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 10·fr
    476 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 4 Avril 1961 #...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 20 Mai 1976 — tout...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 5·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-16 Août 1960 1e...
  • Journal Officiel·2026 / N°083·page 6·fr
    ...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Républ...
  • Annonces Légales·2010 / N°104·page 17·fr
    ...Par cette cession la société générale de participation et de gesti...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 47·fr
    ...Il s'agit du terrain objet du TF n° 89359 Sfax, d'une superficie d...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 39·fr
    ...Le domicile du tiers détenteur du prix monsieur Mohamed Nafaa Enna...
  • Journal Officiel·2018 / N°081·page 35·fr
    ...2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 20·fr
    ...| | | 6 coefficients au choix parmi les modules de Statistique ...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 52·fr
    ...La superficie totale du terrain objet de la saisie immobilière est...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 61·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 28 juin 2024 Page 1...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 4·fr
    ...Participation à la vente : Tout participant doit se prévaloir d'un...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 32·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 28-31 Mars 1961 se...
  • Journal Officiel·2019 / N°057·page 6·fr
    ...| N° | Producteur d'électricité à partir des énergies renouvelabl...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 36·fr
    ...| Le périmètre public irrigué | La superficie | Valeur des contri...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 31·fr
    ...2007R02507APSF1 # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publi...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 6·fr
    ...Condition de participation : Pour participer à l'adjudication, tou...
  • Annonces Légales·2022 / N°044·page 5·fr
    ...On ne peut participer aux enchères qu'après consignation du tiers ...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 8·fr
    ...En ce qui concerne la dépendance, elle est d'une superficie de 21 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 4·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...