Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une moitie indivise d'une maison destinée à l'habitati...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 6·fr
    ...L'immeuble se compose du 1/4 à l'indivis de la totalité de l'immeu...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 21·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 266/9985 de l'immeuble objet du...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 27·fr
    ...s indivises appartenant à la société à savoir 18393 parts indivise...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 59·fr
    ...L'ensemble de 1360 parts en indivision de l'immeuble objet du titr...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 42·fr
    ...4- Approbation des états financiers individuels, consolidés et IFR...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 42·fr
    ...Les parts indivises soient 353.5/707 revenants au débiteur saisi d...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 29·fr
    ...Il s'agit de 3799,064 parts indivises du titre foncier n°624622 Na...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 3·fr
    ...urs permettant de représenter individuellement la société. 2016G0...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 10·fr
    ... pour la création des projets individuels, ensemble les textes qui...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 33·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 7500ème indivises du TF n° 794 Aria...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 34·fr
    ...La moitié indivise de la totalité d'une maison composée de deux ch...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 46·fr
    ...la totalité de la quote-part indivise appartenant au débiteur, de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°102·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 9·fr
    ...Il est à noter que les revenus annuels estimés pour la part indivi...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 3·fr
    ...2005R2271VEPA1 Vente aux enchères publiques de parts indivises da...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 35·fr
    ...Les 2/3 indivis d'un terrain nu d'une superficie de 45 marjas et 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 200 parts revenant à titre de...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 10·fr
    ...ttes ainsi que tous les actes individuels concernant les services ...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 55·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 14/48 parts revenant à titre ...