Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 6·fr
    ... générale de contrôle des dépenses au Premier ministère. Par décr...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 45·fr
    ...— Dépenses imprévues | | | | 90 | Dépenses imprévues | 1.500...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 9·fr
    Les groupements professionnels Les entreprises publiques Les socié...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 36·fr
    ...Il ajoute qu'il exerce seul cette possession de bonne foi sans tro...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 43·fr
    ...Engagement des dépenses et contrôle des pièces justificatives - Su...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 16·fr
    ...- Le contrôleur des dépenses publiques, - Un représentant du minis...
  • Journal Officiel·2022 / N°099·page 5·fr
    ...ls de surveillance des entreprises publiques mentionnées dans l'ar...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 9·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 30 avril 1963. La ...
  • Journal Officiel·2017 / N°057·page 18·fr
    ...3 - Les sessions de formation sont organisées conformément aux pro...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 32·fr
    ... | | 09 | 09.608 | Dépenses diverses | 3.499.800 | 3.863.000 |...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 10·fr
    ...— Recettes diverses | | | 11 | Autres recettes diverses | 20.00...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 9·fr
    ...— Recettes diverses | | | 11 | Autres recettes diverses | 48.00...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 7·fr
    ... sur placements à terme en devises | 30 | 427 316 835 | 489 035 13...
  • Journal Officiel·2023 / N°091·page 4·fr
    ...lacement ayant honoré leurs prises fermes d'un montant égal ou sup...
  • Journal Officiel·1960 / N°060·page 4·fr
    ...# TITRE II ## DEPENSES D'EQUIPEMENT ET DE RECONSTRUCTION ### CHAP...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 59·fr
    Le gouverneur concerné adresse ses observations et ses réserves da...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 7·fr
    ...16 - Les dépenses de la mutuelle sont principalement constituées: ...
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 47·fr
    ...- le contrôleur des dépenses publics, représentant de la Présidenc...
  • Journal Officiel·2017 / N°096·page 19·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Journal Officiel·2017 / N°097·page 19·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...