80 488 résultats pour ""UTS""
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- Annonces Légales·2005 / N°027·page 12·fr...- Modification de l’alinéa « B » de l’article 11 des statuts. Deu...
- Annonces Légales·2007 / N°044·page 3·fr...Les statuts définitifs ont été enregistrés à la recette de l'enreg...
- Annonces Légales·2008 / N°039·page 22·fr...- De mettre à jour les statuts de la société à la suite de cette d...
- Annonces Légales·2011 / N°003·page 7·fr...Dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tri...
- Annonces Légales·2009 / N°060·page 16·fr...2009G02753SRLB2 --- **Mise à jour des statuts** **Société GIL S...
- Journal Officiel·1976 / N°058·page 21·fr...— Statuts Suivant acte sous seing privé en date du 29 juillet 197...
- Annonces Légales·2011 / N°078·page 8·fr...2011G04265SRLB1 ## Constitution d'une société Suivant statuts en...
- Annonces Légales·2012 / N°047·page 24·fr...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
- Annonces Légales·2005 / N°140·page 13·fr...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. 2005X1630SRLB...
- Annonces Légales·2009 / N°091·page 17·fr...- La mise à jour des statuts selon la loi 93-2009 en vertu la code...
- Annonces Légales·2014 / N°001·page 10·fr...2013302085SRLB1 Constitution d'une SARL En vertu des statuts sign...
- Annonces Légales·2014 / N°085·page 25·fr...L'article trois (3) des statuts, relatif à la dénomination, a été ...
- Annonces Légales·2015 / N°049·page 11·fr...1396666R-A-M-000 Selon statuts du 4-02-2015 enregistrés à la rece...
- Journal Officiel·1959 / N°022·page 6·fr...## SECRETARIAT D'ETAT A U'INTERIEUR ## RESEAU D'EGOUTS Décret N°...
- Annonces Légales·2007 / N°053·page 24·fr...En conséquence de ce précède l'article 6 et 7 des statuts ont été ...