Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 398 résultats pour ""SCA""
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 30·fr
    ... suivi d'un petit espace avec escalier portant à l'étage supérieur...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 34·fr
    ...11 et titulaire de matricule fiscale n° 1222429S a vendu à Madame ...
  • Annonces Légales·2015 / N°062·page 34·fr
    ...Matricule fiscal n°000P/N/207804/Z au prix de 10.000 dinars. Les ...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 39·fr
    ... commerce ni immatriculation fiscale, la totalité du fonds de comm...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 6·fr
    ...rection générale du contrôle fiscal. ## MINISTERE DE L'ECONOMIE N...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 6·fr
    ...Régime fiscal applicable : Droit commun La législation actuelle e...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 6·fr
    ...ée unipersonnelle, Matricule fiscal n°1330968V, siège social sis à...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 6·fr
    ...a Marsa Tunis, son matricule fiscal est 1541023Z, avec tous les él...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 5·fr
    ...t 5.75m de son côté Sud Ouest escalier mène à la Sedda qui s'élève...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 3·fr
    ...'entreprise; 11°) un régime fiscal exceptionnel garantissant la s...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 36·fr
    ...OTELS titulaire de matricule fiscale n° 046034J et registre de com...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 42·fr
    ...A153042000 ## Matricule fiscal : 612035Q/A/C/000 En vertu du jug...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 36·fr
    ... appartement est à travers un escalier extérieur. L'appartement es...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 42·fr
    ... n° B 08155562005, matricule fiscal n° 912773 PAM 000, domicile él...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 3·fr
    ...es infractions douanières et fiscales. Le ministre chargé du comm...
  • Annonces Légales·2022 / N°047·page 4·fr
    ...é The Grill House, Matricule Fiscal n°1672015/B/A/M/000, conjoint ...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 7·fr
    ...enzah I 1004 Tunis Matricule fiscal : 447261Z Suivant procès-verb...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 19·fr
    ...R.C n° B2429232004 Matricule fiscal : 881172 W/A/M/000 Suivant pro...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 51·fr
    ... toilette, une cuisine et des escaliers émanant au cave, il y exis...
  • Annonces Légales·2009 / N°042·page 20·fr
    ...ani (titulaire d'immatricule fiscal n° 741585L) a vendu à monsieur...