Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 35·fr
    ...Les 29/192 dans l'indivision de la totalité d'un terrain nu compre...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 53·fr
    ...Les actifs de la société consistent en la totalité de l'hôtel «BEL...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 54·fr
    ...du gouvernorat et de la municipalité. Toutes les réclamations ou ...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 21·fr
    ...Une rue projetée et au-delà un terrain appartenant à la Municipali...
  • Annonces Légales·2022 / N°115·page 15·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°16...
  • Annonces Légales·2015 / N°116·page 14·fr
    ...Amicale des agents de la municipalité de Jelma. - Local social: lo...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 3·fr
    ...Kai Hannes Gehrmann et Mr Rafael Geisler en qualité de gérants pou...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 2·fr
    ...- Spécialité : télécommunications : - Réseaux de transmission de d...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 6·fr
    ...Les modalités de fonctionnement de l'assemblée générale sont fixée...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 25·fr
    ...• Diffusion d'instructions de travail précisant les modalités d'in...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 62·fr
    ...du gouvernorat et de la municipalité. Toutes les réclamations ou ...
  • Annonces Légales·2025 / N°116·page 11·fr
    ...de la C.I.N n° 06439626, la totalité du fonds de commerce sis à Ru...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 21·fr
    ...D'une part, Et..., en sa qualité de volontaire sain, D'autre part...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 25·fr
    ...1°) La totalité d'une maison sise au Cheikhat de Riah à Enfidavill...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 24·fr
    ...de la totalité de l'immeuble saisi est fixée à 83.223,000 dinars s...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 32·fr
    ...Municipalité d'El Haouaria, rue Ibn Sina - El Haouaria 8045. Le p...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 17·fr
    ...u 3 octobre 2007 fixant les modalités d'organisation du concours e...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 13·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 40·fr
    ...Le 1/5 indivis, après soustraction du 1/8 de la totalité d'une par...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 30·fr
    ...Yasser Arafet - Résidence Narjes – Sahloul N- Sousse, la totalité ...