Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 54·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience. *Les étrangers doivent obt...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 41·fr
    ...ution des délinquants et les audiences | 1 | | | | VIII 9 | Le...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 13·fr
    ...u matin et les suivantes à l'audience des saisies immobilières aup...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 37·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience. - Les étrangers doivent obt...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 57·fr
    ...ui seront fixée le jour de l'audience. Date et Lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2022 / N°132·page 9·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 42·fr
    ...2/2008) à partir de 9h00 à l'audience des criées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 36·fr
    ...oraires qui seront taxés à l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 39·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience La date des enchères et con...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 46·fr
    ... tribunal, à 3944,660 DT à l'audience précédente, et les Charges q...
  • Annonces Légales·2022 / N°111·page 9·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience.** N° 111 Journal Officiel ...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 11·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 18·fr
    ...oncier N°165748 Tunis (1ère audience) Cabinet Maître Sahbi Hadri...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 53·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 8/02/2016 à 9h devant l'audience des sai...
  • Annonces Légales·2020 / N°087·page 19·fr
    ...é le Mercredi 30/12/2020 à l'audience des créées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2023 / N°139·page 9·fr
    ...légaux estimée à la première audience du 31/10/2023 à quatre mille...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 36·fr
    ...ée par Tribunal le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 54·fr
    ...**Lieu et date de la vente :** La vente aura lieu à l'audience de...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 12·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6/ Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 9·fr
    ...Dans l'audience du 26 mai 2005 le tribunal a autorisé la publicati...