Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2011 / N°008·page 12·fr
    ...Le greffier 2011T00207VEPA2 Extrait d'une décision ordonnant l'o...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 19·fr
    ...4, rue Jean le Vacher - Tunis Suivant décision du conseil d'admin...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 14·fr
    ...6 - Une décision du président de l'université de Sousse, après avi...
  • Journal Officiel·2014 / N°101·page 4·fr
    ...(1) Décision plénière de l'assemblée des représentants du peuple d...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 15·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 5·fr
    ...ations en double exemplaire précisant le ou les éléments de nouvea...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 42·fr
    ...Toute décision ayant pour effet la modification des droits des tit...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 6·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 18·fr
    ...augmentation, date qui sera précisée par un avis de Tunisie Cleari...
  • Journal Officiel·2020 / N°021·page 3·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 14·fr
    ...Il doit notifier sa décision par écrit à l'employé dans un délai d...
  • Journal Officiel·2017 / N°069·page 3·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 13·fr
    ...Cette invention est caractérisée par une machine de cisaillage de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 60·fr
    ...Toute personne intéressée peut faire opposition à la décision de d...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 9·fr
    ...- bases de connaissances, - systèmes d'aide à la décision, - intel...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 6·fr
    Le président du comité désigne, par décision, les membres des comm...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 28·fr
    ...outes les opérations, actes, décisions et résolutions qui ont pu ê...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 57·fr
    ...dossier - Etude du dossier - Décision | - Ministère de l’Emploi -D...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 70·fr
    ...la nullité ou la rescission d'une partie entraîne la nullité ou la...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 44·fr
    ...Rue Elhodaybiya n° 1 - Tunis 1000** En vertu de la décision n° 55...