Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 14·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de GAT ASS...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 60·fr
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  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 18·fr
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  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 46·fr
    ...terrain nu à usage de construction d'habitat individuel d'une supe...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 67·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux parties saisies à tit...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 49·fr
    ...Le tiers indivis de la moitié d'un jardin (Sania) complanté de pal...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 34·fr
    ...Des parts indivisées objets du titre foncier n° 544 Zaghouane dit ...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 6·fr
    ...La totalité de la part indivise représentant le tiers de la parcel...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 47·fr
    ...L'ensemble des parts indivises appartenant à la partie saisie à l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 5·fr
    ...on sont convoqués par lettres individuelles. La nature des matièr...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 14·fr
    ...La totalité des 145.67 parts indivises revenant à titre de proprié...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 17·fr
    ...cution, - projets d'immeubles individuels ou collectifs, - connais...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 45·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la poursuite dans la maison ...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 49·fr
    ...tous les parts indivis revenant au débiteur dans l'immeuble agrico...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 41·fr
    ...célibataire, 8) Karim, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 33·fr
    ...et salle d'eau avec ses parts indivises communes totalisant 896,51...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 49·fr
    ...458 parts indivises de la totalité des parts revenant au saisi (84...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 15·fr
    ...Le ou les gérants sont responsables individuellement ou solidairem...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 36·fr
    ...- Les 899 parts indivis d'un terrain nu constructible appartenant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 22·fr
    ...La totalité de quatre mille neuf cent quatre vingt six parts indiv...