Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 15·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 3 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 16·fr
    ...B01161782012 Suivant le procès verbal de la réunion de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 45·fr
    ...de 1375.000D Houmet Souk - Djerba Les actionnaires de l'ABH sont...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 26·fr
    ...Procès-verbal de l'assemblée constitutionnelle tenu le 20/12/2010....
  • Journal Officiel·2022 / N°093·page 13·fr
    ...Les urbanistes principaux dont les noms suivent sont nommés dans l...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 10·fr
    ...En vertu du procès-verbal des délibérations de l'assemblée général...
  • Journal Officiel·2010 / N°028·page 17·fr
    ...la direction de l'hydraulique urbaine au ministère de l'équipement...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 14·fr
    ...1/ procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 5 juin 2014 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°180·page 10·fr
    ...Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 29·fr
    ...Une copie du procès-verbal est déposée au près des services du reg...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 26·fr
    ...11813R/A/M/000 I- En vertu du procès-verbal des délibérations de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 15·fr
    ...En vertu du procès-verbal du conseil d'administration du 2 août 20...
  • Journal Officiel·1984 / N°063·page 14·fr
    ...## III - Assemblée Générale Constitutive Du procès verbal de l'As...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 19·fr
    Deux originaux de ce Procès verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 20·fr
    ...Article premier - Est approuvé, le plan d'aménagement urbain de la...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 32·fr
    ...B1909820000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 20·fr
    ...1061204 F En vertu de procès verbal de l'Assemblée Générale Extra...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 38·fr
    ...2013N01434SRLB2 Cession de parts Suivant procès-verbal d'une ass...
  • Annonces Légales·2016 / N°125·page 16·fr
    ...0825757B/A/M000** Suivant procès-verbal de l'assemblée générale o...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 27·fr
    ...944890TAM000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extrao...