Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 9·fr
    ...— Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 15·fr
    ...La nouvelle délibération sera alors valable, quels que soient le n...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 9·fr
    ... compter du 21 février 1991 et sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°057·page 13·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 45·fr
    ...2 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 15·fr
    ...— Le domaine public communal sera déterminé par un décret ultérieu...
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 19·fr
    ...ter du 1er janvier 1981 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°003·page 12·fr
    ...— La parcelle expropriée sera cédée conformément aux dispositions ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 4·fr
    ...La présente loi organique sera publiée au Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 16·fr
    ...3 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 32·fr
    ...1976 lité de co-propriétaire, sera effectué le 2 octobre 1976 par...
  • Journal Officiel·2005 / N°038·page 12·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 32·fr
    ...res, catégorie « A » et « B », sera établie par arrêté du Premier ...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 20·fr
    ...— Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 7·fr
    ...— Toute Partie contractante qui dénonce la présente Convention ser...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 14·fr
    ...— Un avis sera affiché : 1°) Au Gouvernorat de Béja. 2°) A la Jus...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 14·fr
    ...cation de la loi sus-visée, il sera procédé aux opérations de déli...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 96·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 85·fr
    ...Passé ce délai, le droit du recours sera éteint et le solde du com...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...