Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Et suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·2009 / N°078·page 10·fr
    ...Le ministre du transport Abderrahim Zouari Vu Le Premier ministr...
  • Journal Officiel·2026 / N°085·page 6·fr
    - Le Lieutenant Magistrat Ali Jaamii, Juge près le Tribunal Milita...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 12·fr
    ...a) Organisation administrative Administration centrale : pouvoir r...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 33·fr
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  • Journal Officiel·2019 / N°094·page 9·fr
    Par arrêté du ministre de l'éducation du 22 novembre 2019. Madame...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 9·fr
    ...- Est organisé à l'école nationale d'administration conformément a...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 33·fr
    ...860136B En vertu d'un ASSP daté du 15/6/2009 enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 14·fr
    ...769281S Suivant un Procès-verbal du conseil d'administration du 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 8·fr
    ...1 Attaché d'administration 1 Secrétaire d'administration 6 Commis ...
  • Journal Officiel·2014 / N°080·page 3·fr
    Arrêté du ministre de la santé et du ministre de l'enseignement su...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 40·fr
    Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 4 décembre 20...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 40·fr
    Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 4 décembre 20...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 27·fr
    ...lics à caractère administratif, le ministre de la santé délègue au...
  • Journal Officiel·2025 / N°133·page 13·fr
    Par arrêté du ministre de la santé du 9 octobre 2025. Les cadres ...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 16·fr
    ...Le Ministre de l'Enseignement Supérieur Sadok Chaâbane Vu Le Prem...
  • Journal Officiel·2001 / N°036·page 13·fr
    ...Ces demandes doivent être obligatoirement enregistrées au bureau d...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 7·fr
    ...192812-73 Suivant un procès verbal du conseil d'administration da...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 23·fr
    ...u Said | | 82 | 1 | Hors cadastre | Khnis | Terrain agricole | 1...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 17·fr
    ...Le Ministre de l'Industrie Moncef Ben Abdallah Vu Le Premier Min...