...## Gouvernorat de Tunis 2 — Le bornage provisoire de la propriété...

...Cet avis est publié au journal El Chourouk du 4/3/2012. 2012X0050...

...## Avis et Communications ### Ministère de l'Intérieur #### AVIS...

...vis de change n° 5 du 5 Octobre 1982, tel que modifié par les avis...

...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...

...— Il est ajouté à l'arrêté sus-visé du 18 septembre 1982 un articl...

...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...

...3256 ## Tribunal Immobilier AVIS de réquisition ... 3259 AVIS de...

...# Avis et Communications ## Ministère de l'Intérieur ### AVIS A...

...2025S00535DIVD2 ### Avis Mr Abdsamad Magdiche avise qu'il possèd...

...Cet avis a été publié aux journaux « El Horria » et « Le Renouveau...

...Un extrait de cet avis a été publié au journal « Echourouk » du 1e...

...— Le Bornage provisoire de la propriété dite : Zouheur, située à Z...

...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...

... subdivision des réglementations et des élections à la division de...

...Article 3 (nouveau) - Durée - Révision - Dénonciation : La présen...

...— Un avis sera affiché : 1) au siège du gouvernorat de Jendouba; ...

...1975 et révisée par les avenants sus-visés ; Vu l'avis de la comm...

...4 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composit...

...Avis de perte n° 273 du 30 août 2006. 2006S02059DIVD2 ### Avis ...