Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 51·fr
    ...Partage des bénéfices nets : — 5% pour le fonds de réserve légale...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 26·fr
    ...Les oppositions se feront dans le cabinet de l'avocat maître Hechm...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 52·fr
    ...e instance de Sousse et au cabinet de l'avocat poursuivant suivant...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 40·fr
    ...Annabi dans un délai de 20 jours dans son cabinet, 48 Boulevard Ba...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 9·fr
    ...- La nomination du cabinet DELOITTE TOUCHE TUNISIE et la société B...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 9·fr
    ...A la date du 21 août 1958, la dame Jeannette, dite Lilia bent Sala...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 30·fr
    ...- Articles de bonneterie divers (à l'exclusion des chaussettes) : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 10·fr
    ...Ali ben Mabrouk Barnet, à compter du 1er juillet 1975 Shheddine Sa...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 47·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse, au lieu dit Jabbanet El Ghorb...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 69·fr
    ...Sur les bénéfices nets il est prélevé : 1) Toutes réserves légale...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 32·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : - 5% pour constituer le ...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 9·fr
    ...on avec maintien de leur ancienneté. Art. 69. — L'agent ou le cad...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 31·fr
    ...du Vendredi 26 Juillet 1963 Cabinet de M. Salah RAHAL, Avocat à l...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 33·fr
    ...baler, élisant domicile au Cabinet de leur Avocat précité. porte ...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 32·fr
    ...sur le bénéfice nets il est prélevé 10% Epargne, 10 % fonds social...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 8·fr
    ...la catégorie et si cette ancienneté est la même la priorité est ac...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 5·fr
    ...tifiant d'au moins d'une ancienneté de cinq (5) ans dans ce grade ...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 105·fr
    ...OURTANI FADHEL | EL BOUSSI JEAHNETTE | EL BOUSSI WALID | | EL BO...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 34·fr
    ...ant du fonds de Commerce de Bonneterie dénommé « Modélia » sis au ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 19·fr
    ...ustice; 14°) un membre du Cabinet du Secrétariat d'Etat aux Affai...