Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
79 667 résultats pour ""ROF""
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 5·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique, au profit de la Com...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 25·fr
    ...ieur Mohamed Béchir Hamidi au profit de la société « Fashion Holdi...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 12·fr
    ...s de Monsieur Jamel Ghliss au profit de Monsieur Amor Arfa à concu...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 17·fr
    ...exclusivement à la part ou au profit ont droit dans les conditions...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 17·fr
    ...t sociale lui appartenant, au profit de Mme Lidia Mecati Ramon. - ...
  • Journal Officiel·1980 / N°063·page 34·fr
    ...La saisie a eu lieu en vertu de l'arrêt rendu au profit de la part...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 25·fr
    ...ital de la Société TISSEEL au profit de la Manufacture Tunisienne ...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 20·fr
    ...Des éléments de supports (8) ayant la forme de profilés allongés e...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 60·fr
    ...ndustrielle ou commerciale ou professionnelle au titre de la pério...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 13·fr
    ...- le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi - le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°002·page 7·fr
    ...- Il est accordé au profit des abonnés des réductions sur le monta...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 29·fr
    ...e du réaménagement foncier au profit de l'agence foncière agricole...
  • Annonces Légales·2025 / N°116·page 11·fr
    ...Nationale n° 04708641 dont la profession est le travail indépendan...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 9·fr
    ... les autorités de tutelle des professions et des activités non fin...
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 9·fr
    ...lobal est égal à 50 dinars au profit de monsieur Triki Mondher, Mm...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 13·fr
    ...pulé au niveau des statuts au profit de toute personne. Les titul...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 23·fr
    ...on des 4000 parts sociales au profits de Mr Maâtoug Amor selon act...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 24·fr
    ...rie, de la restauration ou la profession de débitant de boissons, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 35·fr
    ...immeuble contenant un puit de profondeur de 18 m, un bassin et un ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 36·fr
    ...eur Hassen Ech-Chouk Tunisien professeur, demeurant à Tunis 2 rue ...