Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 33·fr
    ...Monsieur Rached Fourati est nommé commissaire au comptes lequel a ...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 42·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n°13860 du Mr le président du...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 118·fr
    ...t pas une année à partir de leur réception, des défauts au niveau ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 29·fr
    ...Monsieur Ayed ben Hadj M'Hamed ABROUAI a vendu à Monsieur Rehouma ...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 8·fr
    ...du 17 mars 1972, portant premier renouvellement du dit permis; Vu...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 19·fr
    ...à compter du 1er mai 1974 Neurar Robei, à compter du 11 mai 1974 M...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 46·fr
    ...Par ailleurs, le conseil nommé monsieur Rachid Biagui Directeur Gé...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 8·fr
    ...## ARTICLE 39 Les sanctions du premier degré sont infligés sur ra...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 21·fr
    ...Amor Rezgui Ben Mohamed Salah Tabouki, à compter du 5 mars 1976 Ka...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 6·fr
    ...L'indemnité pour heures supplémentaires est déterminée par référen...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 53·fr
    ...elon quittance numéro 72260), Mr Rafik Zamelli titulaire de la car...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 11·fr
    ...la Mseddi suivant ordonnance sur requête à deux cent quatre vingt ...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 28·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Radouane Mohamed Agent...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 6·fr
    ...onctionnement et de prévoir leur renouvellement. 5°) de rembourse...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 25·fr
    ...n Brahim Turki a cédé à Monsieur Rachid Mourali les 300 parts soci...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 31·fr
    ...ter à son siège à Kasserine pour régulariser leur situation dans u...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 35·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Sayah située à Bir Re...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 28·fr
    ...isé aucune priorité quant à leur rang de remboursement, sans conse...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 9·fr
    ...ticles précédents sont fixés par référence aux indices corresponda...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 9·fr
    ...hargé des fonctions de directeur régional du contrôle des impôts d...