Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 924 résultats pour ""SCR""
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 44·fr
    ...icle 466, tout créancier non inscrit qui entend participer à la di...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 42·fr
    ...Description des immeubles saisis : La totalité du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 17·fr
    ...tribuées au prorata de leur souscription de la manière suivante : ...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 15·fr
    ...ion ainsi que des opérations inscrites au rapport spécial du commi...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 12·fr
    ...— La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 21 sep...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 54·fr
    ...Banque de l'Habitat, Société Anonyme, inscrit au Registre de Comme...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 11·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 16 déc...
  • Journal Officiel·1998 / N°069·page 7·fr
    ...- Les descriptions de l'immeuble (1), du groupe d'immeubles (1) ou...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 16·fr
    ...- SICAF»** **Société anonyme** **Au capital souscrit et libéré d...
  • Annonces Légales·2024 / N°052·page 9·fr
    ... sous le n°8701 Kef, Contrat inscrit au dit titre le 11/2/2009 (vo...
  • Annonces Légales·2025 / N°120·page 6·fr
    ...La totalité de l'immeuble inscrit au registre foncier n°54642 Kair...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 5·fr
    ...ociétés commerciales, - être inscrit comme membre en exercice dans...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 29·fr
    ...Description du bien immobilier : Toutes les 1008/47720 parts indi...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 25·fr
    ...ntant le 2ème quart de leur souscription, au siège de la Société o...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 45·fr
    ... de la saisie - exécution et description de l'immeuble indivis : L...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 37·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier sis à MAN...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 16·fr
    ...de formule (indiquée dans la description) dans laquelle R est de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 37·fr
    ...cès-verbal du 21 mai 2013 et inscrit à la recette des finances Ham...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 36·fr
    ...8331, les oppositions seront inscrites au cabinet de Maître Saidi ...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 10·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription des candidatures est fixée ...