Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 363 résultats pour ""CIC""
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 22·fr
    ...fectation du résultat de l'exercice 2010 et donner quitus au géran...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 38·fr
    ...atuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 1982. II)...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 18·fr
    ...avicole, apicole, cunicole, piscicole ; Les aliments concentrés po...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 8·fr
    ...Lors de l'exercice de leurs fonctions, les agents doivent présente...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 7·fr
    ..., km 1 de Sfax destiné à l'exercice de l'activité de commerce alim...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 42·fr
    ...oport, km 4 à Sfax, pour l'exercice de tout commerce. Les opposit...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 34·fr
    ...ctions non absorbées par l'exercice du droit de souscription à tit...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 30·fr
    ...n mandat d'administrateur (Exercices 2013, 2014-2015) avec mêmes p...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 11·fr
    ...de Tunis, une dérogation d'exercice dans le secteur public à titre...
  • Journal Officiel·1996 / N°038·page 4·fr
    ...e des acquisitions et de l'exercice des droits de priorité et des ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 49·fr
    ...1.254 | XI) Bénéfices de l'exercice | 158.506.505 | | | | | 6...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 27·fr
    ... janvier 1995, relatif à l'exercice à titre professionnel d'une ac...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 3·fr
    ...ent et irrévocablement à l'exercice de ce droit en ce qui concerne...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 5·fr
    ...on sur les opérations de l'exercice 1963. b) rapport des Commissa...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 46·fr
    ...nistration à l'assemblée générale relatif à l'exercice 2007, N° 9
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 50·fr
    ...evé sur les bénéfices de l'exercice 1969. b) par l'émission de 200...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 26·fr
    ...La justification du nombre des Administrateurs en exercice et de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 30·fr
    ...saire aux comptes pour les exercices 2011, 2012 et 2013. 2011G081...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 26·fr
    ...ouvoirs nécessaires pour l'exercice de son mandat. 3/ Dépôt : De...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 40·fr
    ...mois après la clôture de l'exercice comptable, - Arrêter les budge...