Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 38·fr
    ...3- Approbation des états financiers de l'exercice 2006. 4- Quitus ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 27·fr
    ...— Approbation des comptes de l'exercice 1970 et affectation des ré...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 45·fr
    ...1- lecture et approbation du rapport d'activité de la société pour...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 62·fr
    ...Approbation, s'il y a lieu, du rapport du conseil à l'assemblée. 4...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 30·fr
    ...Lecture et approbation du rapport d'activité au titre de l'exercic...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 53·fr
    ...Approbation, s'il y a lieu, des états financiers 2011 et du rappor...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 28·fr
    ...4- Approbation des rapports d'activité et des états financiers de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 87·fr
    ...En outre, un droit d'abattage de cent cinquante dinars pour chaque...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 87·fr
    ...En outre, un droit d'abattage de cent cinquante dinars pour chaque...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 26·fr
    ... 17 janvier 2001, portant approbation du cahier des charges relati...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 18·fr
    ...3) Examen et approbation s'il y a lieu des états financiers arrêté...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 22·fr
    ...Examen et approbation du rapport de gestion du Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 44·fr
    ...3° Approbation, s'il y a lieu, des comptes et du bilan. 4° Quitus ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 30·fr
    ...b) Farhat célibataire. c) Mahmoud célibataire. d) Jamila, célibata...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 14·fr
    ...- L'approbation du rapport de gestion de l'exercice 2013, - L'app...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 56·fr
    ...les de soupçonner qu'un navire battant son pavillon ou se prévalan...
  • Annonces Légales·2021 / N°045·page 9·fr
    ...Approbation des comptes arrêtés au 31/12/2020. 4. Approbation des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°174·page 19·fr
    ...sociétés commerciales, 4- Approbation s'il y a lieu desdits rappor...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 65·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des états financiers arrêtés au 31/1...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 60·fr
    ...Approbation, s'il y a lieu, du rapport du Conseil d'Administration...