Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2022 / N°030·page 22·fr
    Elle peut en outre suspendre l'exécution de toute décision qu'elle...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 72·fr
    ...Elle se réserve le droit, soit d'exécuter les travaux elle-même, s...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 50·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2007 / N°051·page 27·fr
    du réaménagement sont transférés de droit sur les nouvelles parcel...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 15·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 10·fr
    ...Lorsqu'une partie ne contrôle plus des zones dans lesquelles elle ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 16·fr
    ...c) - La sous-direction de la tutelle financière des établissements...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 28·fr
    ...## Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 22 octobre 2...
  • Journal Officiel·2020 / N°061·page 7·fr
    ...des élections municipales partielles dans les municipalités de Jbe...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 34·fr
    ...| 302 conforme à la parcelle n°1 309 conforme à la parcelle n°4 31...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 26·fr
    ...Elle continue avec le Canal de Raoued jusqu'au point (D) (X=604298...
  • Journal Officiel·2010 / N°100·page 12·fr
    ... d'enseignement optionnelles | Optionnelle | | | | | | 4 | |...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 99·fr
    | N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1988 / N°074·page 12·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans du pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 43·fr
    ...La dite parcelle est limitée au sud par une ruelle de 6.00 à trave...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 22·fr
    ...— Lorsque celle-ci est égale ou inférieure à 10 CV — Lorsque celle...
  • Journal Officiel·1986 / N°015·page 21·fr
    ...### LES PARCELLES IMMATRICULEES | Numéro d'ordre des parcelles |...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 25·fr
    ...la gratification exceptionnelle telle qu'elle a été instituée par ...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 18·fr
    ...Les actions nouvelles à souscrire en numéraire seront émises à un ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 11·fr
    ...Des cartes de qualification professionnelle seront, le cas échéant...