Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·2012 / N°041·page 4·fr
    ...iétés immobilières y attenantes, appartenant aux personnes. Le ch...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant d...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 37·fr
    ...Cantonale de Bizerte d'une contenance de 750 m2 environ. Le requé...
  • Annonces Légales·2023 / N°017·page 9·fr
    ...- Une station de ravitaillement plateforme en béton armé, comprena...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 20·fr
    ...le poids total de la marchandise y compris le poids des contenants...
  • Annonces Légales·2023 / N°063·page 32·fr
    ...3 425 | | PRNT14 Profits provenant de la réalisation des placeme...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 60·fr
    ...piste à exploitation agricole menant à Djebel Sidi Abderahmen dont...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une villa, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 24·fr
    ...El-Khezama, consistant en une parcelle de terre comprenant une mai...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 17·fr
    ...le Titre Foncier n° 121.718, appartenant au requérant; A l'Est : ...
  • Journal Officiel·2023 / N°084·page 42·fr
    ...t d'Ingénierie de Formation « CENAFFIF » de Ben Arous | | | Ce...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 28·fr
    ...e Cantonale de Tunis d'une contenance de 1ha 93ares environ. Le r...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 29·fr
    ...e Cantonale de Tunis d'une contenance de 430 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 39·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de : 275 m2., environ. Le r...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 59·fr
    ...e Cantonale de Sfax, d'une contenance de : 918 m2. La requérante ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 212·fr
    ...| | | 83.01 | | Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 185·fr
    ...-- contenant en poids moins de 0,25% de carbone : --- dont la plus...
  • Journal Officiel·2016 / N°090·page 24·fr
    ...ire ou de documentaliste appartenant au corps des personnels des b...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...