Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1989 / N°087·page 1·fr
    ...67 portant loi organique du budget ... 2124 ## Décrets et Arrêtés...
  • Annonces Légales·2016 / N°098·page 11·fr
    ...TERIEL ET DE TRAVAUX «SOMATRA- GET» S.A au capital social de 16.5...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 10·fr
    ...iens de la Paix inscrits au Budget ». « Article 103 (nouveau). — ...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 14·fr
    ...nes depuis 1970 :** (2) Le budget de l'État; (3) Le trésor; (4)...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 18·fr
    ...s Locales à la Direction du Budget. Par décret N° 79-439 du 12 ma...
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 26·fr
    ...- LES MARCHES PUBLICS, - LE BUDGET DE L'ETAT, - LE STATUT DES PERS...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 36·fr
    ...- l'approbation des budgets prévisionnels de fonctionnement et d'i...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 97·fr
    ...| 17 600 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
  • Journal Officiel·2020 / N°123·page 4·fr
    ...t 45 de la loi organique du budget pour unicité de la réponse appo...
  • Journal Officiel·1994 / N°010·page 1·fr
    ...mplémentaires sur trésor au budget titre II section I pour la gest...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 35·fr
    ...UTION SOCIALE DE SOLIDARITE BUDGET DE L'ETAT) | - 200 | 0 | | ---...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 1·fr
    ...600 Loi n° 2000-31 du 6 mars 2000, portant règlement du budget pou...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 13·fr
    ... du budget de fonctionnement à la sous-direction du budget à la di...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 7·fr
    ...la préparation du projet de budget du conseil : fonctionnement et ...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 3·fr
    ...Il examine et approuve le budget des archives nationales. Art. 3....
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 15·fr
    ...- préparer et présenter les budgets de fonctionnement du départeme...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 9·fr
    ...pitres ci-après désignés du Budget Titre Premier Gestion 1982. | ...
  • Journal Officiel·1996 / N°066·page 8·fr
    ...(objet et définition des finances publiques - le budget - la compt...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 23·fr
    ... DEUX En dinars DEPENSES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 2005 PAR...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 43·fr
    ...TERIEL ET DE TRAVAUX «SOMATRA- GET» S.A au capital social de 16.5...