Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 35·fr
    ...des louages vers l'ouest il s'agit d'un terrain semi rectangulaire...
  • Annonces Légales·2024 / N°014·page 9·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble sis à Benbla sur la route régionale menant...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 32·fr
    ...2006R04173SRLB2 # MAGITEX En liquidation SARL Non résidente au ...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 42·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé en oliviers qui con...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 52·fr
    ...9/02/2007 vol 406 n°337, il s'agit Journal Officiel de la Républi...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 12·fr
    ...- de 6% de ce montant lorsque le rapatriement dont il s'agit inter...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 41·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts revenant au débiteur dans le ti...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 58·fr
    ...sis à Tebourba Mannouba, il s'agit d'un lot de terrain agricole po...
  • Annonces Légales·2024 / N°016·page 8·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°56...
  • Annonces Légales·2009 / N°153·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble à usage d'habitation sis à Oueslatia Kairo...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 23·fr
    ...Le fonds de commerce dont il s'agit continuant à appartenir à Mons...
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 33·fr
    ...il s'agit de 490/2490 parts revenant à Monsieur Hbib Jalleli dans ...
  • Annonces Légales·2020 / N°080·page 21·fr
    ...Il s'agit d'un étage de villa sis à la route Menzel Cheker km 5 im...
  • Annonces Légales·2021 / N°074·page 7·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 58·fr
    ...IL s'agit d'un immeuble objet de titre foncier dénommé «M'barka II...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 8·fr
    ... n'est pas exigée lorsqu'il s'agit de revenus ou bénéfices situés ...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 4·fr
    ...Il s'agit du 1/3 d'un lot de terrain non bâtis sis sur la route de...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le numéro 1969 situé à Ez...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 30·fr
    ...3 kg, s'il s'agit de livres : 5 kg, cette limite de poids peut all...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 39·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terre agricole longiligne sise à Skalb...