Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 39·fr
    ...la totalité de sa quote-part indivise du local d'habitation sis au...
  • Journal Officiel·2010 / N°008·page 4·fr
    ...| | Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement d...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 10·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, agissant en qualité d'ordonn...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 19·fr
    ...Le ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du t...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 2·fr
    ...108 # Ministère de l'Equipement et de l'Habitat Décret n° 95-269...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 35·fr
    ...L'habitation est d'une superficie de 189 m² composé d'une véranda ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 29·fr
    ..., aux Travaux Publics et à l'Habitat, à la Santé Publique et aux P...
  • Annonces Légales·2017 / N°142·page 35·fr
    ...la Banque de l'habitat en la personne de son représentant légal de...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 14·fr
    ...SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT EXPROPRIATI...
  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 25·fr
    ...Ministère de l'Equipement, de l'Habitat et de l'Aménagement du Ter...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 24·fr
    ...## MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU ...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 24·fr
    ...- Il est créé au sein du ministère de l'équipement, de l'habitat e...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 1·fr
    ...Bilan de INNORPI 5779 Bilan de l'Agence Foncière d'Habitation 5783
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 37·fr
    ...1°) Une maison d'habitation ouvrant à l'Est contenant trois pièces...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 44·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation en cours de construction s...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 69·fr
    ...Maison d'habitation de type populaire sise à Sfax route de Gabès k...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 38·fr
    ...Consiste en la totalité d'un terrain non immatriculé à usage d'hab...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 17·fr
    ...Ministère de l'équipement et de l'habitat** | | | | 1 | Bâti...
  • Journal Officiel·2008 / N°103·page 12·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 14·fr
    ...--- ## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ###...