Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 38·fr
    ...les 230 parts indivises dans le titre foncier n°64490 Tunis, dénom...
  • Annonces Légales·2019 / N°104·page 13·fr
    ...Les parts indivises soient 1500/3638 revenant au débiteur dans l'i...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 35·fr
    ...Il s'agit de deux sixième dans l'indivision d'un terrain contenant...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 25·fr
    ...La superficie de l'immeuble mis en vente est de 40 parts indivises...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 17·fr
    ... le requérant pour une moitié indivise 2) Sa sœur Faiza, épouse Dr...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 45·fr
    ...des parts indivises du bien immobilier dénommé" dalel "objet du ti...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 42·fr
    ...Le un quart dans l'indivision du totalité du terrain agricole ayan...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 28·fr
    ...Il s'agit de 10982.437 parts indivises soit 10982.437m² du titre f...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 52·fr
    ...les 333,75 parts indivises appartenant aux parties saisies de l'en...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 57·fr
    ...les parts indivises soient 666483.334 revenant à la partie saisie ...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 58·fr
    ...tout l'immeuble appartenant aux saisis objet des quotes-parts indi...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 5·fr
    ...Parts indivises objet du TF n° 52724 (actuellement 112863 Tunis) d...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 6·fr
    ...deux Etats Contractants, d'un individu livré par un Etat tiers à l...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 31·fr
    ...Toutes les parts du partie saisie 28/224 indivise des articles sui...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 42·fr
    ...ispose des pouvoirs pour agir individuellement pour signer tout éc...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 24·fr
    ...e, 6) Abbi, 7) Nabiha, dans l'indivision entrées, suivant leurs dr...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 26·fr
    ...La totalité des 500 parts indivises du titre foncier n° 310 Sidi B...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 9·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 154.571/541 parts revenant ...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 48·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de TELNET HOLDING pour l...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 27·fr
    ...- Examen et approbation des états Financiers Individuels de l'exer...