Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 3·fr
    ...324), portant règlement sur la comptabilité publique. ART. 3. — L...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 4·fr
    ...iqué de plein droit lorsque la comptabilité présentée ne sera pas ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 15·fr
    ...se conformant aux règles de la comptabilité publique; 6° de tenir ...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 3·fr
    ...ndustrielle et commerciale, la comptabilité doit faire ressortir d...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 7·fr
    ...elles qu'elles résultent de la comptabilité des institutions qui l...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 5·fr
    ...— La comptabilité de l'Office des Périmètres Publics Irrigués de J...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 35·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique ensemble des ...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 11·fr
    ...Ils sont chargés de la comptabilité générale et de la gestion fina...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 3·fr
    ... prévues à la présente loi, la comptabilité de l'O.M.V.V.M. est te...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 21·fr
    ...être soumises aux règles de la comptabilité analytique en vue de d...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 23·fr
    .... Partage des bénéfices : La comptabilité en recettes et en dépe...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 11·fr
    ...destination de ce pays. 4. La comptabilisation en Tunisie, sous d...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 7·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique 4 - la suspen...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 12·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique. Vu la loi n...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 7·fr
    ...— La comptabilité de la Régie des alcools est tenue à partie doubl...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 14·fr
    ...vues au présent décret-loi, la comptabilité de l'Office est tenue ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 29·fr
    ...res travaux en rapport avec la comptabilité. Caissier 1er degré :...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 11·fr
    ...se conformant aux règles de la comptabilité publique, sauf pour le...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 4·fr
    ...Il est soumis aux règles de la comptabilité publique et aux vérifi...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 11·fr
    ...révues par la présente loi, la comptabilité de l'Office des Logeme...