Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·2026 / N°009·page 4·fr
    ...Article premier - En application des dispositions du sous-paragrap...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 49·fr
    ...2- Les cotisants et comptes rattachés sont constitués par les sold...
  • Journal Officiel·2016 / N°002·page 11·fr
    ...Monsieur Mohamed Oun, architecte général, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 23·fr
    ...Il est dans les attributions du Conseil d'Administration : 1°) de...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 25·fr
    ...80.000 dinars divisés en 8.000 actions de dix (10) dinars chacune ...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 14·fr
    ...— Indemnité servie au Ministre et rémunérations des membres du Cab...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 21·fr
    ...Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées par ...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 5·fr
    partielle des Obligations Convertibles non remboursées qu'il pourr...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 126·fr
    ...rémunérations | 1.585.000 | | 2 | 01.125 | Subventions aux Etabl...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 27·fr
    ...Tout lotissement doit permettre le branchement des constructions e...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 8·fr
    ...Le ministre des communications, Vu le code des télécommunications...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 9·fr
    ...Il a la charge de la présentation du dossier de consultation des e...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 35·fr
    Considérant que l'article 27 (nouveau) dans sa version modifiée, d...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 16·fr
    ...Le Gouverneur de Kairouan, Président du Conseil de Gouvernorat, a ...
  • Journal Officiel·2004 / N°005·page 11·fr
    ...Monsieur Sami El Boubakri est chargé des fonctions de mandataire s...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 49·fr
    ...Les délibérations du Conseil d'Administration sont constatées dans...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 5·fr
    ...Les commissions administratives paritaires siégeant à la conservat...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 11·fr
    # Ministère des Transports et des Communications ## TARIF DES COM...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 19·fr
    ...Enfin, Monsieur Ahmed Rjiba, Monsieur Ahmed Trabelsi et Monsieur A...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 213·fr
    ...rémunérations | 1 460 000 | | | 01.125 | Subventions aux Etabl...