Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 55·fr
    ...3- Approbation du rapport établi par le conseil d'administration p...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 65·fr
    ...2- Lecture et approbation des rapports général et spécial du commi...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 10·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'administration su...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 1·fr
    ...1874 Loi n° 2000-80 du 9 août 2000, portant approbation de l'avena...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 1·fr
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  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 48·fr
    ...- examen et approbation du rapport d'activité au titre de l'exerci...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 56·fr
    ...- Approbation de retard de l'assemblée générale. - Approbation du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 55·fr
    ...- Approbation s'il y a lieu du rapport du Conseil d'Administration...
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 15·fr
    ...1/ Approbation de la cession d'une action (1) de la société au nou...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 26·fr
    ...Approbation des rapports du conseil d'administration sur les exerc...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 55·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration su...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 27·fr
    ...Approbation des états financiers et du rapport du conseil arrêtés ...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 50·fr
    ...2- Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes et approb...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 14·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis a pour objet l’approbation...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 51·fr
    ...3- Approbation des Etats Financiers de l'exercice 2016, 4- Quitus ...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 33·fr
    - Approbation des états financiers arrêtés au 31 Décembre 2013. - ...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 19·fr
    ...1/ Approbation de la tenue tardive de l'assemblée relative à l'exe...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 15·fr
    ...- Approbation des états finances 2011. - Approbation des conventio...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 58·fr
    ...- Approbation du rapport du conseil d'administration, des états fi...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 46·fr
    ...4- Approbation s'il y a lieu des états financiers relatifs à l'exe...