Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 54·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Villa Esmáda située à...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 8·fr
    ...--- ## AVIS (Application des dispositions de l'article 14 du déc...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à La Goulette, boulevard de la Républiq...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 26·fr
    ...ects** - Acquisition de materiel roulant - Acquisition d'équipemen...
  • Journal Officiel·1971 / N°051·page 11·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Tina Palace située à ...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 19·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·2010 / N°061·page 9·fr
    ...s, 3-Considérant que les dispositions soumises ont trait à la pro...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Kram, Rue du Cimetière Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 55·fr
    # Gouvernorat de Gabès Suivant réquisition N° 64.734 déposée au T...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 5·fr
    ...Du point «E» situé au bord de «Sebket Ariana», la limite suit la r...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 36·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 26·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Haj El Hafnaoui Jenderuba ville confo...
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 21·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 12·fr
    ...Sermouria ## Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition N° 34600 d...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 53·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Boutane située à K...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 30·fr
    ...## REQUISITION N° 57.516 ## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquis...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 16·fr
    ..."SITEP" d'autre part et relatif à la cession des intérêts de "SITE...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 44·fr
    ... toutes les Parties par le dépositaire. 2. Toute annexe, autre qu...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 26·fr
    ...## Gouvernorat de Nabeul Suivant réquisition n° 33830 déposée au ...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 8·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bizerte-Ouest, Dhar El Koudiat, confo...