Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 14·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 47·fr
    Pour ce qui est des stations de transport terrestre, l'Agence Tuni...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 45·fr
    ...## B-Comptes « prestataires de services » en dinars convertibles ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 21·fr
    ... 69-12 du 3 juin 1962, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 2·fr
    ...1207870S 1) Extrait des statuts : Suivant acte sous - seing priv...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 26·fr
    ...- La modification des articles 6, 7, 8 et 18 des statuts. - La mis...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 14·fr
    ...1508232/Q/A/M/000 En vertu des statuts en date du 27/3/2017 enregi...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 3·fr
    ...- Statuts. - Déclaration de souscription et de versement. - Liste ...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 8·fr
    ...1192616A Suivant statut en date du 05 avril 2011 enregistrés à la...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 20·fr
    ...La mise à jour des statuts conformément à la loi à la loi n°16/200...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 19·fr
    ...dans le grade d'un agent de constatation des services financiers a...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 11·fr
    ...Mounir Mchala avec les pouvoirs énoncés au statut. 2014T01377SRUB...
  • Annonces Légales·2016 / N°128·page 9·fr
    16505547, quittance n° M085743, dont deux exemplaires des statuts ...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 43·fr
    ...L'article six des statuts de la société sera modifié en conséquenc...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 10·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration du projet DNE 06061W. Délivré...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 6·fr
    ...Le gérant 2006G03086SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant sta...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 8·fr
    ...- Attestation de dépôt de déclaration n° SDAEO7149T du 23 octobre ...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 9·fr
    ...1229547/D/AM000** Suivant statut établit le 04/01/2012 enregistré...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 8·fr
    ...149766D/N/M/000** Suivant statut, en date du 15/1/2017 et enregist...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 12·fr
    ...1285775 E Suivant statuts en date du 12/02/13, enregistré à la re...