Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2002 / N°024·page 14·fr
    ...- Le montant maximum du prêt ne peut excéder les 70% du coût du pr...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 47·fr
    ...- Est approuvée, la révision du plan d'aménagement de la commune d...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 3·fr
    des Mines et de l'Energie Ministère de l'Industrie, ARRETES du Pre...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 15·fr
    ...conformément au plan à l'échelle 1/25.000 joint au présent arrêté....
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 8·fr
    ...Sont ajoutés au tarif prévu par l'article 23 du code des droits d'...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 1·fr
    ...3131 Arrêté du Premier ministre du 12 décembre 2000, portant ouve...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 8·fr
    ...Mongi Limam, substitut du procureur de la République près du tribu...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 34·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à cinq (5) ann...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 18·fr
    ...2) De financer totalement ou partiellement les dépenses d'acquisit...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 17·fr
    ...En cas d'absence du réseau principal, les eaux pluviales doivent ê...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 17·fr
    ...## ARTICLE 12 ## Règlement intérieur et organisation du Parlement...
  • Journal Officiel·2026 / N°075·page 4·fr
    ...Est considéré micro-projet au sens du présent décret, tout projet ...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 13·fr
    ...- Les limites du périmètre public irrigué de Ghriss-Est de la délé...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 3·fr
    ...— Le représentant du personnel est élu pour une période de trois a...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 13·fr
    ...Toute extension du permis de conduire civil à une catégorie portée...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 5·fr
    ...Au nom du Peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 36·fr
    ...Monsieur Saied Anane, conservateur conseiller du patrimoine, est c...
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 30·fr
    ...2 Le bénéfice de l'avantage prévu par l'article premier du présent...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 9·fr
    ...— La parcelle 5 du plan au profit de : a) M. Léon Asscus, pour 6/8...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 3·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la Com...