Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
73 398 résultats pour ""SCA""
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 77·fr
    ... couverte y compris celle des escaliers menant au premier étage, c...
  • Annonces Légales·2008 / N°075·page 15·fr
    ... prêt-à-porter en gros et des escaliers qui mènent aux étages la s...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 40·fr
    ...instance de Sousse matricule fiscal n° 0028250NAM000 représenté pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 12·fr
    ...utomotive «M.S.A», matricule fiscal 1383321 M/N/Z 000, registre de...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 35·fr
    ... béton, un toit en hordis des escaliers un palier inférieur pour a...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 13·fr
    ...es et une salle de bain et un escalier menant au toit, les poteaux...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 11·fr
    ...Son matricule fiscal : 441860RAP000. Le débiteur saisi : Monsieur...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 24·fr
    ...Effectuer tous travaux comptables, juridiques, fiscaux d'organisat...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 33·fr
    ...deux bureaux, un entrepôt, un escalier et un ascenseur non équipé....
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 37·fr
    ...uve Jilani Ebdelli matricule fiscal; 000C1039611/L et R.C.Tunis J...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 8·fr
    ...B2523842006 Matricule fiscal : 635826/P/M/000 En vertu du procès...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 34·fr
    ...2002, titulaire du matricule fiscal numéro 745761B, demeurant au n...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 22·fr
    ...N° B-55/1 # CONSTITUTION Kharrat Mohamed Comptabilité Fiscalité ...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 30·fr
    ... Sina 4000 Sousse Matricule fiscal : 1239156X/A/M/000 En vertu d...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 7·fr
    ...r étage dans l'axe est par un escalier intérieur dans le RDC. Le R...
  • Annonces Légales·2005 / N°011·page 4·fr
    ...e de bain, deux garages et un escalier, l'étage supérieur d'une su...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 5·fr
    ...entralisation du contentieux fiscal Art. 9. — L'article 20 du déc...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 7·fr
    ...perçues au titre de créances fiscales. — Les instructions aux com...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 6·fr
    ...rection générale du contrôle fiscal. Par décret n° 91-1199 du 12 ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 35·fr
    ...2016 enregistré à la recette fiscale de Hammamet du 27/10/2016 (re...