Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 27·fr
    ...cembre 1982 a approuvé les statuts et reconnu la sincérité de la d...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 23·fr
    ...rmément à l'article 13 des statuts, en lui accordant les pouvoirs ...
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 40·fr
    ...- Mise à jour des statuts. - Questions diverses. NB : Les documen...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 9·fr
    ...2014I00157SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 29·fr
    ... ; 4- Adoption de nouveaux statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 18·fr
    ...- La Modification des articles 6 & 7 des statuts de la société...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 55·fr
    ...la modification de l'article 6 des statuts de la société. 2017Z00...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 43·fr
    ...- Mise à jour des statuts. - Questions diverses. 2017408418SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 43·fr
    ...ah, et la modification des statuts. 2017408610SRLB2 Transfert du...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 19·fr
    ...Modification des statuts. 3. Délégation de pouvoirs pour l'accompl...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 18·fr
    ...dification corrélative des statuts et des documents de référence d...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 7·fr
    ...Conformément à cet article l'amendement des statuts en date du 28 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 13·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts. 6) Pouvoir pour formalités. 2...
  • Journal Officiel·2012 / N°073·page 4·fr
    ...reté publics régis par des statuts particuliers y compris les agen...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 14·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2004B0369SR...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 14·fr
    ...l, les articles 6 et 7 des statuts se trouvent modifiés. La répart...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 41·fr
    ...5- Mis à Jours des statuts suite à l'augmentation du capital et co...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 25·fr
    deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 41·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié comme suit : Le capital socia...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 28·fr
    ...cation de l'article 20 des statuts. — Questions diverses. Le Cons...