Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 3·fr
    ...0196 dont un exemplaire du statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 18·fr
    ...- Modifier l'article 6 des statuts. - L'approbation des états fina...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 57·fr
    ...Modification corrélative des statuts en conséquence. P/ Le présid...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 13·fr
    ...une société SUARL Suivant statuts en date du 19/7/2010 enregistré...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 18·fr
    ...- Mise à jour des statuts de la société. La continuité de l'exploi...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 27·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2/ Déclarat...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 2·fr
    ...Suivant statuts enregistrés à la R-F de Grombalia le 01/08/2012 so...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 22·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts de la Société Nouvelles de...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 31·fr
    ...dification corrélative des statuts 2.3 - Constatation de la démis...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 55·fr
    ...1- Approbation des mises à jour des statuts de la Sicav 2- Questio...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 25·fr
    ...cation de l'article 35 des statuts de la société à l'effet de proc...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 19·fr
    ...- De mettre à jour les statuts de la société. 2015T01422SRLB2 Au...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 26·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la société ont été modifiés en ...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 17·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts de la société. 2015407753SANB2...
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 4·fr
    ...Les modifications des statuts de la mutuelle des accidents scolair...
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 13·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 17·fr
    ...même lieu conformément aux statuts du groupement. 2022400995SANB3...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 27·fr
    ...sation; 2- Mise à jour des statuts; 3- Pouvoirs pour accomplisseme...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 15·fr
    ...Projet des statuts déposé auprès du greffe du tribunal de première...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 15·fr
    ...L'article 4 des statuts est modifié en conséquence. 2005T3241SRLB...