Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 10·fr
    ...A- La totalité des parts indivises revenant à Madame Sonia Bent Ez...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 42·fr
    ...Les 2000 parts (2000 m²) dans l'indivision appartenant à la partie...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 44·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Annonces Légales·2009 / N°023·page 26·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises soit 14 parts (équiva...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 33·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1/4 indivis du TF n° 117330 Tunis c...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises, propriété du débiteur soit 37.450...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 20·fr
    ...**Désignation de l'immeuble à vendre :** La moitié indivise de la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°109·page 31·fr
    ... est 46m² et les parts dans l'indivision (1110) cet appartement es...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 18·fr
    ...48, avant d'être individualisé par un titre individuel portant le ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 44·fr
    ...r par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 46·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 3000 m² dans la pro...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 69·fr
    ...Les 3/4 dans l'indivision de l'immeuble consistant en un terrain c...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 42·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble objet du T.F n° 41...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 52·fr
    ...Il s'agit d'une villa objet des 312/1371619èmes parts indivises (d...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 28·fr
    ... frère germain Béchir, dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 44·fr
    ...ie de 25450 m² et des parties indivis Communes dans les lots n° 5 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 16·fr
    ...2017400312SANB2 Arrête des états financiers intermédiaires indivi...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 115·fr
    ... - disposer de sécateurs pour individualiser les plants et couper ...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 4·fr
    ...La totalité des parts indivises (5320/355275) revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 46·fr
    ...La superficie de l'immeuble mis en vente est de 40 parts indivises...