Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 091 résultats pour ""LA COMPTA""
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 6·fr
    ...— La comptabilité de l'Office National de l'Huile est tenue en la ...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 4·fr
    ...ojet de budget et contrôler la comptabilité; c) décider de l'emplo...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 8·fr
    ...se conformant aux règles de la comptabilité publique ; 6° De tenir...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 27·fr
    ...t sont soumis aux règles de la comptabilité communale. Ministère ...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 10·fr
    ...ant promulgation du code de la comptabilité publique et les textes...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 5·fr
    ...la dite loi; Vu le code de la comptabilité publique promulgué par...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 12·fr
    ...es manœuvres dolosives dans la comptabilité relative aux revenus d...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 3·fr
    ...11.** — La comptabilité de l'association est tenue en la forme com...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 8·fr
    ...normes permettant d'assurer la comptabilité des techniques et du m...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 3·fr
    ...se conformant aux règles de la comptabilité publique; 6° de tenir ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 24·fr
    ... professionnelle concernant la comptabilité, la fiscalité, l'organ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 18·fr
    ...position de la Direction de la comptabilité générale. Tunis, le 4...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 10·fr
    ...se conformant aux règles de la Comptabilité Publique; 6° De tenir...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 131·fr
    ... 73 | Institut Supérieur de la Comptabilité et de l'Administration...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 12·fr
    ...— L'Office National des Mines établira, dans le cadre de la compta...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 4·fr
    ...vrir, arrêter ou surveiller la comptabilité des entreprises et org...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 32·fr
    ...sont soumises aux règles de la comptabilité publique. ## CHAPITRE...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 5·fr
    ...se conformant aux règles de la comptabilité publique ; 6° de teni...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 9·fr
    ...se conformant aux règles de la Comptabilité Publique; 6° de tenir ...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 10·fr
    ...se conformant aux règles de la comptabilité publique; 6° de tenir ...