Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 5·fr
    ...1490071/Z/A/M/000 Suivant statuts datés le 14 décembre 2016, enre...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 33·fr
    ...- du diplôme de technicien supérieur délivré par les instituts sup...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 24·fr
    ...Modification corrélative des statuts. 3. Délégation de pouvoirs. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°086·page 23·fr
    ... intérieur des hôpitaux, instituts et centres spécialisés relevant...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 4·fr
    ...ponsabilité limitée et les statuts ont été mis à jour. 2023T00361...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 18·fr
    ...- Modification de l'article 7 des statuts. - Questions diverses. 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 23·fr
    ...onyme, 2) mise à jour des statuts et leur approbation et qui ont ...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 22·fr
    ...3/ La rectification de l'article 6 des statuts relatif au capital ...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 24·fr
    ...e capital, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : «Le...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 7·fr
    ...r l'extension du réseau des égouts (2ème tranche). Il est gagé su...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 20·fr
    ...cation de l'article 28 des statuts de la société. 2008X02114SRLB2...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 16·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. - Pouvoirs pour accompl...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 17·fr
    ...e capital, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit: Le c...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 12·fr
    ... des articles 1.6 et 7 des statuts. 2010T03192SRLB2 # Société Eq...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 5·fr
    ...485 dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 18·fr
    ...De ce fait l'article 4 des statuts se trouve modifié. Deux copies...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 39·fr
    ... articles 2, 3, 4 et 7 des statuts par lesquels la société aura po...
  • Annonces Légales·2014 / N°029·page 21·fr
    ...fier ainsi l'article 7 des statuts. 2014T01710SRLB2 ## NEWFEAT ...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 16·fr
    ...aucun changement par apport aux statuts. Modalités de convocation...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 13·fr
    ... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...