80 488 résultats pour ""UTS""
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- Journal Officiel·1999 / N°087·page 33·fr...- du diplôme de technicien supérieur délivré par les instituts sup...
- Annonces Légales·2021 / N°048·page 24·fr...Modification corrélative des statuts. 3. Délégation de pouvoirs. ...
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- Annonces Légales·2006 / N°042·page 23·fr...onyme, 2) mise à jour des statuts et leur approbation et qui ont ...
- Annonces Légales·2006 / N°087·page 22·fr...3/ La rectification de l'article 6 des statuts relatif au capital ...
- Annonces Légales·2007 / N°108·page 24·fr...e capital, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit : «Le...
- Journal Officiel·1971 / N°024·page 7·fr...r l'extension du réseau des égouts (2ème tranche). Il est gagé su...
- Annonces Légales·2008 / N°115·page 20·fr...cation de l'article 28 des statuts de la société. 2008X02114SRLB2...
- Annonces Légales·2009 / N°011·page 16·fr...- Modification de l'article 6 des statuts. - Pouvoirs pour accompl...
- Annonces Légales·2009 / N°086·page 17·fr...e capital, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit: Le c...
- Annonces Légales·2010 / N°059·page 12·fr... des articles 1.6 et 7 des statuts. 2010T03192SRLB2 # Société Eq...
- Annonces Légales·2010 / N°150·page 5·fr...485 dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
- Annonces Légales·2012 / N°052·page 18·fr...De ce fait l'article 4 des statuts se trouve modifié. Deux copies...
- Annonces Légales·2014 / N°013·page 39·fr... articles 2, 3, 4 et 7 des statuts par lesquels la société aura po...
- Annonces Légales·2014 / N°029·page 21·fr...fier ainsi l'article 7 des statuts. 2014T01710SRLB2 ## NEWFEAT ...
- Annonces Légales·2015 / N°010·page 16·fr...aucun changement par apport aux statuts. Modalités de convocation...
- Annonces Légales·2015 / N°018·page 13·fr... dont deux exemplaires des statuts ont été déposés au greffe du tr...